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- Définitions
- Aux fins de cet accord, la terminologie suivante sera utilisée.
- “Ce Site”, “Nous”, “Notre/Nos”, “Moi”, ou “Mon”: désigne les propriétaires et exploitants de Matthew Gove Web Development, LLC.
- “Le Client”, “Vous”, ou “Votre”: se réfère au client.
- Avertissement à l’Exactitude de l’Information
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- Annonces et Avenants
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- Les Données et la Vie Privée
- Nous prenons très sérieusement la vie privée de nos clients. Votre information n’est jamais partagée avec une tierce partie, et toutes les informations sont collectées et utilisées conformément à notre Politique de Confidentialité.
- Le Calendrier et La Disponibilité
- Notre horaire de travail normal est du lundi au vendredi 8h00 à 17h00 Heure Normale des Rocheuses (HNR). S’il vous plaît notez que l’état d’Arizona ne respecte pas l’heure d’été et fonctionne sur l’équivalent d’heure avancée du Pacifique tandis que l’heure d’été est en vigueur.
- Vous pouvez nous joindre par téléphone au cours de notre horaire de travail normal, énuméré ci-dessus. La messagerie vocale est disponible 24 heures par jour, 7 jours par semaine, mais c’est vérifiée seulement pendant l’horaire de travail normal.
- Vous pouvez nous joindre par courriel 24 heures par jour, 7 jours par semaine. Si vous nous envoyez un courriel en dehors des heures normales de travail, s’il vous plaît soyez prêt d’attendre jusqu’à 36 heures pour une réponse, mais nous allons répondre en général avand le midi HNR le lendemain.
- Nous sommes disponible sur rendez-vous en dehors des heures normales de travail.
- Obligations de Paiement
- Tous les projets sont cotés par projet/à taux fixe, par taux horaire, ou par un frais mensuel. Des services supplémentaires sont facturés soit à taux fixe ou à taux horarire.
- Toutes les transactions sont en dollars américains, sauf l’indication contraire de votre contrat.
- Toutes les transactions électroniques sont effectués par des processeurs de paiement qui sont conformés à PCI.
- Pour les projets à taux fixe, une acompte est nécessaire pour commencer le travail dans votre projet. Cette accompte est 50% du prix proposé, sauf si votre contrat spécifie un montant différent.
- Pour les projets à taux fixe, le reste du solde est dû quand le projet a été approuvés et fini. Le paiement final est dû indépendamment que si tout le contenu a été envoyé par le client.
- Pénalités de Non-Paiement
- Tout retard de paiement sont soumis à des frais de retard de 1,5% par mois.
- Un bouchon de charge provisoire de $10 000 est en vigueur pour tous les travaux effectués à un taux horaire. Lorsque votre facture pour le travail horaire se dépasse $10 000, vous serez tenu de faire un paiement à mettre sous, ou faire face à une suspension de votre travail. Cette clause ne s’applique pas aux travaux exécutés par projet/à taux fixe ou aux travaux qui sont facturés sous forme de frais mensuels fixes et récurrents.
- Tous les travaux sur les projets dont les frais mensuels fixes sont en retard de plus d’un mois seront automatiquement suspendus.
- Les contrats et licences pour les projets et éléments dont les frais mensuels fixes sont en retard de plus de 3 mois seront automatiquement terminés.
- Politique d’Annulation et Remboursement
- Tous les projets sont accompagnés d’une garantie de remboursement de 30 jours. Pour les projets à taux fixe/par projet et les projets à frais mensuels fixes, cette période de 30 jours commence quant le client effectue son paiement étant remboursé. Pour les projets horaires, cette période de 30 jours commence quand nous travaillons notre première heure sur cette période de paie.
- Après cette période de 30 jours, tous les paiements ne sont pas remboursables.
- En cas de remboursement d’un produit sous licence de notre part, y compris des photos, ces licenses seront immédiatement résiliées dès l’émission du remboursement.
- Une fois qu’un remboursement est émis pour un article physique ou numérique appartenant à Matthew Gove Web Development, LLC, ses propriétaires, ou ses subventions, ces articles doivent être immédiatement retournés à nous. Le client peut choisir de supprimer et de détruire les éléments numériques au lieu de les retourner. Le non-retour de ces articles constitue une violation du droit d’auteur et peur entraîner des poursuites judiciaires.
- Nous pouvons choisir à notre seule discrétion de prolonger cette période de 30 jours en fonction des circonstances.
- Contenu
- Le client peut choisir de nous fournir le contenu ou utiliser nos services d’écriture.
- Tous le contenu écrit doit être livré numériquement et devrait être soigneusement relu par le client. Nos services d’éctriture viennent avec un nombre défini de révisions gratuite. Les révisions subséquentes seront facturés à notre taux horaire.
- La développement de la copie est réalisée quand nous interrogons le client sur les sujets à traiter sur leurs pages web. Ensuite, nous composons la copie échéant, la soumettre au client pour examiner, modifier, at approuver. La copie approuvé est envoyé sur leur projet.
- Les images fournies par le client doivent être sous forme numérique ou sous une forme qui peut être facilement numérisé, sauf indication contraire dans leur contrat.
- Utilisation de Logiciels Tiers
- Ces termes et conditions s’appliquent uniquement à ce site web et les services fournis par elle, et ne s’appliquent pas à votre utilisation du logiciel tiers. S’il vous plaît consulter les termes et conditions du tiers avant d’utiliser leurs produits et services.
- Le Dépannage
- Le dépannage de base et l’enlèvement des bogues pour le contenu que nous créons est fourni gratuitement. Si un tiers modifie notre code ou contenu, le client peut être facturé pour le dépannage à notre tarif horaire.
- Nous n’assumons aucune responsabilité pour l’entretien ou le dépannage pas facturable sur les fournisseurs d’accès internet (FAI) de nos client, votre courriel des FAI, vos connexions à l’internet à la maison ou au bureau, ou toute autre question en dehors de notre domaine de service. Le dépannage pour les services en dehors de notre catalogue des produits sera facturable à notre taux horaire.
- Les Photos et La Photographie
- La propriété des photos prises pendant la séance photo d’un client sera transférée au client dès la réception du paiement final.
- Les photos sous licence avec redevances sont facturées à un tarif minimum de $100 par photo.
- Les photos stock externe seront facturés à un taux minimum de $25 par photo. Les photos stock qui coûtent plus de $75 nécessitent l’approbation du clinet avant de l’acheter.
- Services Supplémentaires
- Chaque produit vienne avec des révisions qui peuvent être apportées gratuitement à votre projet après la signature du contrat. Des révisions supplémentaires seront facturés au tarif horaire. Ces révisions couvrent seulement le contenu, pas la fonctionnalité.
- Des caractéristiques ou fonctionnalités supplémentaires peuvent être ajoutées pour un prix mensuel ou fixe.
- Les Frais d’Équipement Spéciaux
- Le client sera responsable de fournir l’équipement spécial (soit le coût de l’équipement ou l’appareil lui-même) qui est spécifique à leur projet.
- Les Heures et les Dépenses du Voyage
- Nous voyageone occasionellement aux réunions en personne ou aux séances de photos avec les clients. Dans ce cas, les dispositions suivantes sont en vigeur.
- Les voyages sera facturé aux taux de remboursement du gouvernement des États-Unis pour le kilométrage des véhicules privés.
- Nous nous réservons le droit de facturer les frais des repas, des hôtels et/ou des voyages en avion au client aux tarifs journaliers actuels du gouvernement des États-Unis.
- Nous pouvons choisir, à notre seule discrétion, de renoncer aux frais de voyage.
- Droits de Propriété Intellectuelle et la Propriété de Travail
- Le client conserve la propriété et le copyright de tous les logos, images, slogans, texte, et tout autre contenu fourni à ce site au cours du processus de développement.
- La propriété du contenu créé par les services de ce site sera transférée au client quand le développement est terminé et le paiement finale a été reçu.
- Ce site conservera la propriété de tous les blocs de code individuels créés par les services de ce site, mais pas les images, textes, et autres contenus dans votre site. Ces blocs de code peuvent être réutilisés dans des autres projets.
- Il n’y aura pas de transfert de propriété dans le cas d’un logiciel tiers comme WordPress est utilisé. Vous serez titulaire d’une licence du logiciel et vous serez lié par leurs termes et conditions.
- Livraison de Marchandises
- Nous livrons votre produit final par voie électronique, suivant la réception de votre paiement, et selon les termes de votre contrat. Bien que nous livrons les produits généralement dans les 24 heures suivant la réception de votre paiement final, s’il vous plaît permettre jusqu’à 72 heures pour la livraison.
- Si votre projet n’est pas terminé à 23h59 NHR à la date limite indiquée dans votre contrat en tant qu’un résultat direct de quelque chose en dehors de votre contrôle, vous allez recevoir un remboursement de 2% du prix indiqué pour chaque semaine que le projet est en retard. Un projet est considéré terminé quand la facture finale est envoyée. Cette clause s’applique uniquement aux projets facturés au forfait/par projet.
- Résiliation Imprévue ou Soudaine d’un Projet (Article Force Majeure)
- Dans le cas où quelque chose au-delà du contrôle du site et du client se produit, de sorte qu’il est impossible de poursuivre le projet, l’un des événements suivants se produisent. Ces événements comprennent, mais ne sont pas limités à des catastrophes naturelles, des maladies ou des accidents majeurs, des actes de guerre ou des troubles civils.
- Le contrat est prolongé jusqu’à ce que le projet est en mesure de reprendre et se terminer.
- Tout le matériel de projet terminé jusqu’à ce point est remit au client et le client est facturé seulement pour le travail accompli jusqu’à ce point. Dans le cas où cette clause est exercé, la propriété du matériel sera transféré au client et le contrat sera résilié lorsque le paiement est reçu. Tout spécifié dans l’article 17 de cet accord demeure en vigeur.
- Loi Applicable: Résoudrant des Problèmes
- Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois de l’État de l’Arizona, aux États-Unis. Vous acceptez de résoudre tout litige que vous avez avec nous dan les tribunaux d’état ou fédéraux situés dans le Comté de Maricopa, en Arizona.
- Changement à Cet Accord
- Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Termes et Conditions à tout moment. Nous allons vous informer des changements importants à ces termes et conditions en envoyant un courriel à l’addresse que vous avez fournis et en plaçant un avis bien visible sur la page d’accueil du Site.
- La Version Anglaise de Ces Termes et Conditions
- S’il y a des contradictions entre les versions françaises et anglaise des présentes termes et conditions, la version anglaise prévaudra.
Dernière Mise à Jour: le 3 juin 2024